SOFAM

Nous sommes à la recherche d’artistes ou ayants-droit d’artistes, à qui nous devons des droits d’auteur.

Cet avis de recherche permet d’accéder à la liste des artistes et ayants-droit recherchés.  Il est mis à votre disposition conformément à l’article XI 252 § 3 du Code de Droit Economique.

Vous êtes artiste ou ayant droit ? Consultez l’avis de recherche afin de savoir si des droits vous sont dus.

Si le nom de l’artiste figure dans cette liste : contactez-nous.

Les montants des droits en jeu ne pourront pas être communiqués avant vérification de l’identité de l’artiste ou de ses ayants droit par les services de la SOFAM.

(En savoir plus sur mes droits sur mes données à caractère personnel)