SOFAM

En prévision de la nouvelle version de notre application de déclaration en ligne pour les droits collectifs, nous avons réduit et simplifié les formulaires actuels pour vous et réécrit les manuels.

Qu'est-ce qui a été modifié?

Les formulaires existants ont été remplacés par 3 formulaires avec 2 onglets chacun.
Il y a maintenant :

• Un seul formulaire pour vos publications papier
• Un formulaire pour vos publications numériques
• Un formulaire pour les diffusions de vos oeuvres à la télévision

Pour chacun de ces formulaires, nous avons écrit un nouveau manuel.
Nous espérons que cette simplification et la réduction du nombre de formulaires faciliteront la déclaration de vos oeuvres.

Vous pouvez télécharger les nouveaux formulaires sur les trois pages respectives de notre site:

• Déclarations de publications sur papier
• Déclarations de publications numériques
• Déclarations télévision

Si vous le souhaitez, vous pouvez également télécharger tous les formulaires et manuels en une seule fois via cette page principes.

Qu'est-ce qui n'a pas changé ?

Les principes et les règles pour toutes les déclarations n'ont pas changé. Vous pouvez continuer à présenter vos déclarations de la même manière et selon les mêmes règles avec les nouveaux formulaires.
Nous vous conseillons toujours de soumettre vos publications sur papier via notre outil de déclaration en ligne.